Le PLU

Plan Local d'Urbanisme révisé et rendu exécutoire le 10/04/2017.

4-1 : Règlement_Cliquez ici

4-2 : Plan de zonage Ouest_Cliquez ici

4-3 : Plan de zonage Est_Cliquez ici

4-4 : Plan de zonage Centre Bourg_Cliquez ici

5-2 : Plan des servitudes Ouest_Cliquez ici

5-3 : Plan des servitudes Est_Cliquez ici


DÉLIBÉRATIONS MUNICIPALES LIÉES À L'URBANISME:

30/07/1993 - Caducité des règles d'urbanisme spécifiques des lotissements : Cliquez ici

13/04/2007 - Droit de préemption urbain : Cliquez ici

13/04/2007 - Approbation finale du périmètre classé des Monuments Historiques : Cliquez ici

13/04/2007 - Approbation de la révision du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) : Cliquez ici

01/06/2007 - Mise en place de la Taxe sur la cession de terrains devenus constructibles (Art 1529 du Code Général des Impôts) : Cliquez ici

20/07/2007 - Régime de la déclaration préalable pour les clôtures : Cliquez ici

27/11/2009 - Institution de la participation au raccordement à l'égout (P.R.E.) : Cliquez ici

25/11/2011 - Institution de la taxe d'aménagement qui remplace la taxe locale d'équipement : Cliquez ici

30/09/2011 - Avenant n°1 au contrat DSP Assainissement collectif : Cliquez ici

25/05/2012 - Prescription de la procédure de modification du Plan Local d'Urbanisme modification n°1 : Cliquez ici

06/07/2012 - Institution de la Participation à l'Assainissement Collectif (P.A.C.) en remplacement de la Participation au Raccordement à l'Égout (P.R.E.) : Cliquez ici

06/07/2012 - Convention de rétrocession de voirie du projet de lotissement (Permis d'Aménager rue de la Vallée n°PA028 013 12 00001 au nom de M. MOREL) : Cliquez ici

06/07/2012 - Mise en application de l'article L 111-5-2 du Code de l'Urbanisme : Cliquez ici

07/09/2012 - Non application de la majoration de 30 % du droit à construire Loi n°2012-376 du 20/03/2012 relative à la majoration des droits à construire : Cliquez ici

23/11/2012 - Modulation du zonage du périmètre de protection des monuments historiques : Cliquez ici

23/11/2012 - Instauration du permis de démolir sur tout le territoire communal : Cliquez ici

11/10/2013 - Approbation de la 1ère modification du Plan Local d'Urbanisme : Cliquez ici

11/10/2013 - Approbation de la modulation du périmètre de protection des monuments historiques : Cliquez ici

02/07/2014 - Maintien des travaux de ravalement sous le régime de la déclaration préalable : Cliquez ici

11/09/2014 - Suppression de l'exonération de deux ans de la taxe foncière sur les nouvelles propriétés bâties sur la taxe communale : Cliquez ici

09/10/2014 - Engagement de la procédure de révision du P.L.U. : Cliquez ici

15/10/2015 - Révision du PLU: Débat sur les orientations du Plan d'Aménagement et de Développement Durables: Cliquez ici

21/01/2016 - Révision du PLU: Débat complémentaire relatif aux orientations générales du projet d'aménagement et de développement durables: Cliquez ici

02/08/2016 - Arrêt du projet du Plan Local d'Urbanisme en cours de révision : Cliquez ici

22/12/2016 - Approbation de la révision du Plan Local d'Urbanisme : Cliquez ici