Décision n° 942 : Renoncement au droit de préemption urbain sur l’immeuble cadastré sections F 749 et F 751. Décision n° 942 : Renoncement au droit de préemption urbain sur l’immeuble cadastré sections F 749 et F 751.mairie_aunay22024-04-16T17:15:50+02:00
Décision n° 941 : Renoncement au droit de préemption urbain sur l’immeuble cadastré section AE 269. Décision n° 941 : Renoncement au droit de préemption urbain sur l’immeuble cadastré section AE 269.mairie_aunay22024-04-16T16:02:44+02:00
Décision n° 940 : Renoncement au droit de préemption urbain sur l’immeuble cadastré sections AC 160, AC 225 et AC 227. Décision n° 940 : Renoncement au droit de préemption urbain sur l’immeuble cadastré sections AC 160, AC 225 et AC 227.mairie_aunay22024-03-21T10:19:46+01:00
Décision n° 939 : Renoncement au droit de préemption urbain sur l’immeuble cadastré sections AE 286 Décision n° 939 : Renoncement au droit de préemption urbain sur l’immeuble cadastré sections AE 286mairie_aunay22024-03-14T11:30:55+01:00
Décision n° 937 : Modification de la régie de recettes et d’avances Décision n° 937 : Modification de la régie de recettes et d’avancesmairie_aunay22024-02-22T16:09:26+01:00
Décision n° 936 : Renoncement au droit de préemption urbain sur l’immeuble cadastré sections AD 74 et AD 75. Décision n° 936 : Renoncement au droit de préemption urbain sur l’immeuble cadastré sections AD 74 et AD 75.mairie_aunay22024-02-15T18:02:34+01:00
Décision n° 633 : Renoncement au droit de préemption urbain sur l’immeuble cadastré section AD 162. Décision n° 633 : Renoncement au droit de préemption urbain sur l’immeuble cadastré section AD 162.mairie_aunay22024-02-02T14:45:48+01:00
Décision n° 932 : Renoncement au droit de préemption urbain sur l’immeuble cadastré section AC 468 et AC 470. Décision n° 932 : Renoncement au droit de préemption urbain sur l’immeuble cadastré section AC 468 et AC 470.mairie_aunay22024-01-04T13:32:20+01:00
Décision n° 931 : RÉVISION DU LOYER DE L’IMMEUBLE 2 IMPASSE DE LA COLONIE Décision n° 931 : RÉVISION DU LOYER DE L’IMMEUBLE 2 IMPASSE DE LA COLONIEmairie_aunay22023-12-28T14:29:50+01:00
Décision n° 930 : Renoncement au droit de préemption urbain sur l’immeuble cadastré section AC 339 et AC 340. Décision n° 930 : Renoncement au droit de préemption urbain sur l’immeuble cadastré section AC 339 et AC 340.mairie_aunay22023-12-28T14:28:56+01:00
